Jean-Luc Amiot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Amiot (Jean-Luc)
à la direction des services fiscaux de l'Isère
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2004-12-30
"
JORFTEXT000000606086
(source JORF)
affectation
12 Août 2004
12/08/2004
De:
Amiot (Jean-Luc)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2002-05-01
"
JORFTEXT000000777054
(source JORF)
nomination
07 Mars 2002
07/03/2002
De:
Amiot (Jean-Luc)
direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1999-05-01
"
JORFTEXT000000210758
(source JORF)
nomination
18 Juin 1999
18/06/1999
De:
Amiot (Jean-Luc)
direction des services fiscaux de la Savoie
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1994-03-01
"
JORFTEXT000000180721
(source JORF)
nomination
14 Avril 1994
14/04/1994